Comité Régional de la Conchyliculture

  • . Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine

Arrêté préfectoral n°472 du 26 11 2021 portant organisation générale des élections en vue du renouvellement de mandat des membres du CRC Arcachon Aquitaine pdf - 292 kio

Arrêté préfectoral n° 489 du 01 12 2021 arrêtant les listes électorales établies en vue de l'élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Arcachon-Aquitaine pdf - 309.7 kio

Arrêté préfectoral n° 10 du 12 janvier 2022 arrêtant la liste des candidats établie en vue de l'élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Arcachon-Aquitaine pdf - 212.6 kio

  • Comité Régional Conchylicole Charente-Maritime

Arrêté préfectoral n°473 du 26 11 2021 portant organisation générale des élections en vue du renouvellement de mandat des membres du CRC 17 pdf - 220.7 kio

Arrêté préfectoral n° 490 du 01 12 2021 arrêtant les listes électorales établies en vue de l'élection des membres du conseil du CRC 17 pdf - 212.6 kio

Arrêté préfectoral n° 11 du 12 janvier 2022 arrêtant la liste des candidats établie en vue de l'élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture de Charente-Maritime pdf - 403.9 kio

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