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Diverses rubriques transversales.
 

Synthèses et motifs des décisions

 
 
Synthèse et motif du projet d’arrêté portant réglementation de l’usage d’un filet remorqué à moins de trois milles de la laisse de basse mer du littoral du département de la Gironde
 
Synthèse et motif du projet d’arrêté rendant obligatoire la délibération n°2023-B10 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine du 9 mars 2023 relative à la création et fixant les conditions d’attribution de la licence de pêche à pied professionnelle sur le bassin d’Arcachon
 
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté rendant obligatoire la délibération n°2023-B09 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine du 9 mars 2023 relative à la création et fixant les conditions d’attribution de la licence de pêche à la drague des moules (Mytilus spp) et des pétoncles (Chlamis varia) dans le bassin d’Arcachon
 
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté rendant obligatoire la délibération n°2023-B08 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine du 9 mars 2023 portant réglementation des engins de pêche dans l’intra-bassin d’Arcachon
 
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté rendant obligatoire la délibération n°2023-B07 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine du 9 mars 2023 relative à la fixation des conditions d’attribution de la licence encadrant la pêche dans l’intra-bassin d’Arcachon licence dite « intra-bassin AC »
 
Résultat de la consultation du Public sur le projet d’arrêté portant réglementation de la pêche maritime dans l’estuaire de la Gironde et à son embouchure.
 
Résultat de la consultation du Public sur le projet d’arrêté portant réglementation de la pêche maritime dans l’estuaire de la Gironde et à son embouchure
 
Résultat de la consultation du Public sur la modification de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2009 portant réglementation de la pêche maritime des poissons migrateurs en mer et dans la partie salée des fleuves, rivières et canaux du bassin de l’Adour
 
Synthèse des observations et motifs de la décision suite à la consultation du public du 15 mars au 4 avril 2022 inclus, portant sur le réglementation de l’usage de la senne danoise et de la senne écossaise en Nouvelle Aquitaine
 
Résultats de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine anticipant l’ouverture exceptionnelle en 2021 de la pêche à pied des vers dans le Bassin d’Arcachon.
 
Résultats de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine portant ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne.
La synthèse des observations du public et le motif de la décision sont en ligne.
 
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine réglementant la récolte des algues de rive en Charente-Maritime.
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine réglementant la récolte des algues de rive en Charente-Maritime.
 
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