Synthèses et motifs des décisions

Synthèse et motif - Projet d’arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2025-B02 du CRPMEM de Nouvelle-Aquitaine

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14 mars 2025

Synthèse et motif AP n° 1 du 9 janvier 2025 rendant obligatoire la délibération n° 2024-B28 du 28 novembre 2024 du CRPMEM NA. Engins intra-bassin (…)

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10 janvier 2025

Consultation du public-Synthèse et motifs projet d’arrêté réglementant l’exercice de la pêche maritime dans la Réserve naturelle du Banc d’Arguin

10 janvier 2025

Synthèse et Motifs-Consultation du public-Projet d’arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2019-B29 du 11 octobre 2019 portant (…)

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8 janvier 2025

Synthèse et motif : Projet de délibération2024-B09 -conditions d’attribution de la licence de pêche des céphalopodes aux arts traînants

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25 septembre 2024

Synthèse et motif : Consultation du Public projet de délibération n° 2024-B10 -licence 25m hors-tout et 400 kW

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25 septembre 2024

Synthèse et motif : Consultation du Public - Projet de délibération du CRPMEM NA fixant le nombre de licences de pêche en Charente-Maritime

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28 mai 2024

Synthèse et motif du projet d’arrêté portant réglementation de la pêche maritime des poissons migrateurs en mer et dans la partie salée des (…)

Synthèse et motif du projet d’arrêté portant réglementation de la pêche maritime des poissons migrateurs en mer et dans la partie salée des fleuves, rivières et canaux du bassin de l’Adour.

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11 avril 2024

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