Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique  Contenu du livrable du
Diverses rubriques transversales.
 

Synthèses et motifs des décisions

 
 
Résultat de la consultation du Public sur le projet d’arrêté portant réglementation de la pêche maritime dans l’estuaire de la Gironde et à son embouchure
 
Résultat de la consultation du Public sur la modification de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2009 portant réglementation de la pêche maritime des poissons migrateurs en mer et dans la partie salée des fleuves, rivières et canaux du bassin de l’Adour
 
Synthèse des observations et motifs de la décision suite à la consultation du public du 15 mars au 4 avril 2022 inclus, portant sur le réglementation de l’usage de la senne danoise et de la senne écossaise en Nouvelle Aquitaine
 
Résultats de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine anticipant l’ouverture exceptionnelle en 2021 de la pêche à pied des vers dans le Bassin d’Arcachon.
 
Résultats de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine portant ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne.
La synthèse des observations du public et le motif de la décision sont en ligne.
 
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine réglementant la récolte des algues de rive en Charente-Maritime.
Synthèse et motif de la décision du projet d’arrêté préfectoral de la région Nouvelle Aquitaine réglementant la récolte des algues de rive en Charente-Maritime.
 
Haut de page