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Conduite des politiques publiques

Réunion du 11 juin 2018.

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publié le 18 juillet 2018 (modifié le 24 juillet 2018)

Ordre du jour

1- Document stratégique de façade :

- Présentation du document en vue du conseil maritime de façade du 27 juin

  • - objectifs socio-économiques et objectifs environnementaux
  • - vocations assignées aux espaces maritimes

- Retour sur l’association des acteurs : commissions spécialisées des 4 et 10 avril 2018 et consultation électronique

- Retour sur la commission administrative de façade du 17 mai 2018

2- Points divers.
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Compte-rendu reunion cp11juin2018 vise (format pdf - 472.3 ko - 24/07/2018)

Liste presence cp 11juin2018 visa (format pdf - 119.1 ko - 24/07/2018)


Documents de travail :

Presentation cp 11juin2018 (format pdf - 12.9 Mo - 24/07/2018)

Projet d’arrêté relatif aux critères et méthodes à mettre en œuvre pour l’élaboration des deux premières parties du document stratégique de façade (format pdf - 147.2 ko - 18/07/2018)

Projet de circulaire relative au contenu des documents stratégiques de façade maritime (format pdf - 221.5 ko - 18/07/2018)

Projet de stratégie de façade maritime en SA, intégrant notamment la carte des vocations (p42) (format pdf - 3.7 Mo - 18/07/2018)

Tableau des Objectifs environnementaux (V3), des indicateurs et cibles associés v3 (format pdf - 150 ko - 18/07/2018)

Tableau des objectifs socio-économiques et des indicateurs associés (format pdf - 63.9 ko - 18/07/2018)

Annexe 1 au projet de stratégie de façade maritime, comportant les fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations (format pdf - 3.8 Mo - 18/07/2018)