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Conduite des politiques publiques
 

Volet stratégique du DSF : la stratégie de façade maritime Sud-Atlantique

La stratégie de façade maritime Sud-Atlantique définit les orientations de la politique maritime et littorale de l’État à l’échelle de la Nouvelle-Aquitaine.

Elle constitue le volet stratégique du document stratégique de façade. Elle se compose tout d’abord d’un état des lieux de la façade du point de vue environnemental et socio-économique qui permet d’envisager l’avenir souhaité pour la façade.
Sur la base de ce diagnostic et en tenant compte des enjeux sociaux-économiques et environnementaux locaux, la stratégie de façade porte, pour la première fois, une véritable vision prospective du territoire à horizon 2030.
Pour atteindre cet horizon souhaité, la stratégie identifie 14 objectifs stratégiques environnementaux qui ciblent chacune des composantes du milieu marin et 26 objectifs socio-économiques rattachés aux filières et activités de la mer et du littoral.
Grâce à la carte des vocations, ce document organise un usage partagé de la mer au regard des enjeux en présence afin de prévenir les conflits d’usage et permettre un développement durable et harmonieux des activités maritimes et littorales.

 
 

Brochure stratégie de façade Sud-Atlantique

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publié le 23 mai 2022 (modifié le 2 juin 2022)

Pour comprendre la stratégie de façade maritime, une plaquette explicative est à votre disposition.

Brochure DSF Sud Atlantique (format pdf - 1.9 Mo - 27/05/2019)

Élaboration de la stratégie de façade maritime

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publié le 23 mai 2022 (modifié le 2 juin 2022)

Depuis 2017, la stratégie de façade maritime a été élaborée par l’État et co-construite avec l’ensemble des acteurs de la mer et du littoral (collectivités, associations, organisations professionnelles). Encadrée par la Commission nationale du débat public, le public a été associé lors d’une première étape de concertation qui s’est déroulée entre le 26 janvier et le 25 mars 2018, au cours de laquelle des ateliers se sont tenus à Biarritz, Bordeaux, Capbreton et La Rochelle.
A l’issue des travaux d’élaboration de la stratégie et conformément à l’article R. 122-1 et suivants du code de l’environnement, l’autorité environnementale a été saisie et a rendu son avis en février 2019.

Conformément aux dispositions de l’article L. 219-11 et R. 219-1-10 du code de l’environnement, le public et les instances réglementaires ont ensuite été consultés entre le 4 mars et le 4 juin 2019 pour enrichir la stratégie de façade.

Les préfets coordonnateurs ont adopté la stratégie de façade maritime par arrêté inter-préfectoral en date du 14 octobre 2019. La déclaration environnementale associée dresse le bilan du processus de consultation en vue d’éventuelles adaptations et précise les conditions de leur prise en compte.

Lors de l’adoption de la stratégie de façade maritime Sud-Atlantique en 2019, 28 cibles (partie 2 du DSF) visant l’atteinte de certains objectifs environnementaux n’avaient pu être définies. Un complément à la stratégie de façade, adopté par arrêté inter-préfectoral le 4 mai 2022 avec le plan d’action, a ainsi apporté ces précisions.

Structure et contenu de la stratégie de façade maritime

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publié le 23 mai 2022

La stratégie de façade maritime est constituée d’un document principal synthétique accompagné de 9 annexes.
Après avoir dressé l’état des lieux de la façade, le document principal s’articule autour d’une vision à horizon 2030 axée sur :

  • L’exigence du maintien d’un patrimoine littoral et marin d’exception qui implique une bonne qualité de l’eau et une résilience des territoires littoraux ;
  • Un projet commun pour une économie maritime et littorale respectueuse des équilibres écologiques qui sous-entend des filières professionnelles performantes et pourvoyeuses d’emploi qui ont réussi leur transition écologique et énergétique et une coexistence des différents usages économes des ressources et des espaces ;
  • Un levier, celui de l’amélioration des connaissances comme moteur de l’innovation.

Cette vision s’est illustrée par l’adoption de 14 objectifs stratégiques environnementaux et 26 objectifs stratégiques socio-économiques, assortis d’indicateurs et de cibles, qui visent à concilier la préservation des milieux marins et le développement durable des principaux secteurs d’activités liés à la mer et au littoral de la façade.

La carte des vocations est une carte simple, découpant l’espace maritime en 7 secteurs, et présentant la vocation de chaque secteur en une phrase.

Les annexes présentent le détail des analyses scientifiques et techniques relatives à l’évaluation initiale et des éléments constitutifs des objectifs stratégiques et de la planification.

La stratégie de façade maritime Sud-Atlantique

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publié le 9 mai 2022 (modifié le 24 mai 2022)

L’arrêté interpréfectoral portant approbation des deux premières parties du document stratégique de la façade Sud-Atlantique, l’arrêté interpréfectoral modificatif associé, la déclaration environnementale, la synthèse de l’avis du public et la stratégie de façade maritime Sud-Atlantique sont disponibles au téléchargement via les liens suivants :

Arrêté inter-préfectoral n° 2019/094 du 14/10/2019 portant approbation des deux premières parties du document stratégique de façade Sud-Atlantique (format pdf - 351.2 ko - 09/05/2022)

Les deux premières parties du document stratégique de façade Sud-Atlantique comprennent la situation de l’existant dans le périmètre de la façade ainsi que les objectifs stratégiques et leurs indicateurs associés.

Arrêté inter-préfectoral n° 2022/072 du 04 mai 2022 portant modification de la deuxième partie (objectifs stratégiques) du document stratégique de façade Sud-Atlantique (format pdf - 372.9 ko - 05/05/2022)

Déclaration environnementale – SFM SA (format pdf - 203.8 ko - 23/05/2022)

Synthèse de la consultation du public (format pdf - 203.8 ko - 09/05/2022)

La stratégie de façade maritime

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 2 juin 2022)
La stratégie de façade maritime (format pdf - 8.6 Mo - 10/05/2022)

Annexe 1 : Diagnostic de l’existant

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 2 juin 2022)

Annexe 2a : Analyse économique et sociale sur l’utilisation des eaux marines

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 1er août 2022)

2a_Chapitre 1 : Analyse économique et sociale sur l’utilisation des eaux marine (p 1 à 4). (format pdf - 39.7 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_02- Activité câblière (p 15 à 22). (format pdf - 889.5 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_03- Activité de baignade et de fréquentation des plages (p 23 à 28). (format pdf - 171 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_04- Activités parapétrolières et paragazières offshore (p 29 à 33). (format pdf - 486.1 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_05- Agriculture (p 34 à 41). (format pdf - 129.9 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_06- Aquaculture (p 42 à 50). (format pdf - 220.3 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_07- Artificialisation des territoires littoraux (p51 à 60). (format pdf - 1.3 Mo - 05/10/2019)

2a_Chap1_08- Commercialisation et transformation des produits de la mer (p 61 à 66). (format pdf - 131.1 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_09- Construction navale (p 67 à 73). (format pdf - 149.6 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_10- Défense (p 74 à 85). (format pdf - 2.7 Mo - 05/10/2019)

2a_Chap1_11- Extraction de granulats marins (p 86 à 96). (format pdf - 585.1 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_12- Formation maritime (p 97 à 105). (format pdf - 454.9 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_13- Industrie (p 106 à 111). (format pdf - 121.1 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_14- Navigation de plaisance et sports nautiques (p 112 à 121). (format pdf - 790.6 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_15- Pêche de loisir (p 122 à 128). (format pdf - 155 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_16- Pêche professionnelle (p 129 à 140). (format pdf - 1.1 Mo - 05/10/2019)

2a_Chap1_17- Production d’électricité (p 141 à 150). (format pdf - 834.4 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_18- Protection de l’environnement littoral et marin (p 151 à 157). (format pdf - 630.3 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_19- Recherche (p 158 à 163). (format pdf - 157.8 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_20- Services financiers maritimes (p164 à 170). (format pdf - 140.6 ko - 05/10/2019)

2a_Chap1_21- Tourisme littoral (p171 à 178). (format pdf - 1.3 Mo - 05/10/2019)

2a_Chap1_22- Transport maritime et ports (p 179 à 191). (format pdf - 3.5 Mo - 05/10/2019)

2a_Chap1_23- Travaux publics maritimes (p 192 à 203). (format pdf - 2.2 Mo - 05/10/2019)

Annexe 2b : Évaluation de l’état écologique du milieu marin et des pressions exercées

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 23 mai 2022)

2b_Chapitre 2 : Évaluation de l’état écologique du milieu marin et des pressions exercées (p 1 à 2). (format pdf - 36.6 ko - 05/10/2019)

2b_Chap2_01- Évaluation de l’atteinte du BEE des habitats benthiques au titre des descripteurs 1 et 6 (p 3 à 14). (format pdf - 818.8 ko - 05/10/2019)

2b_Chap2_02- Évaluation de l’atteinte du BEE des habitats pélagiques au titre du descripteur 1 (p 15 à 34). (format pdf - 1.4 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_03- Évaluation de l’atteinte du BEE des mammifères marins au titre du descripteur 1 (p 35 à 52). (format pdf - 1.2 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_04- Évaluation de l’atteinte du BEE des tortues marines au titre du descripteur 1 (p 53 à 66). (format pdf - 687.7 ko - 05/10/2019)

2b_Chap2_05- Évaluation de l’atteinte du BEE des oiseaux marins au titre du descripteur 1 (p 67 à 88). (format pdf - 1.1 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_06- Évaluation de l’atteinte du BEE des poissons et céphalopodes au titre du descripteur 1 (p 89 à 118). (format pdf - 1.8 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_07- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 2 « espèces non indigènes » (p 119 à 132). (format pdf - 1.1 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_08- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 3 « espèces exploitées à des fins commerciales » (p 133 à 152). (format pdf - 1.3 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 5 « Eutrophisation » (p 153 à 172). (format pdf - 2 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_10- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 6 « intégrité des fonds » (p 173 à 188). (format pdf - 1.7 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_11- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 7 « conditions hydrographiques » (p 189 à 208). (format pdf - 2 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_12- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 8 « contaminants dans le milieu » (p 209 à 232). (format pdf - 1.4 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_13- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 9 « questions sanitaires (p 233 à 250). (format pdf - 1.3 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_14- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 10 « déchets marins » (p 251 à 268). (format pdf - 1.2 Mo - 05/10/2019)

2b_Chap2_15- Évaluation de l’atteinte du BEE au titre du descripteur 11 « perturbations sonores » (p 269 à 283). (format pdf - 1.1 Mo - 05/10/2019)

Annexe 2c : Analyse économique et sociale des coûts induits par la dégradation de l’environnement marin

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 23 mai 2022)

Annexe 3 : Arrêté ministériel définissant le bon état écologique du milieu marin

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 2 juin 2022)

Annexe 4 : Carte des enjeux socio-économiques

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 2 juin 2022)
Annexe 4 : Carte des enjeux socio-économiques. (format pdf - 1.2 Mo - 05/10/2019)

Annexe 5 : Carte des enjeux environnementaux

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 23 mai 2022)

Annexe 6 : Objectifs stratégiques et indicateurs associés

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 23 mai 2022)

Annexe 6 : Objectifs stratégiques et indicateurs associés. (format pdf - 24.5 ko - 05/10/2019)

Annexe 6a : Tableau des objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés. (format pdf - 145.6 ko - 05/10/2019)

Annexe 6b : Tableau des objectifs environnementaux et indicateurs associés (format pdf - 192.3 ko - 10/05/2022)

Annexe 6c : Fiches descriptives des objectifs stratégiques environnementaux (p 1 à 2). (format pdf - 43 ko - 05/10/2019)

01- D1. Habitats benthiques (p 3 à 56). (format pdf - 2 Mo - 05/10/2019)

02- D1. Mammifères marins et tortues marines (p 57 à 68). (format pdf - 325.2 ko - 05/10/2019)

03- D1. Oiseaux marins (p 69 à 84). (format pdf - 377.9 ko - 05/10/2019)

04- D1. Poissons et céphalopodes (p 85 à 111). (format pdf - 737.7 ko - 05/10/2019)

05- D2. Espèces non indigènes (p 112 à 121). (format pdf - 445.4 ko - 05/10/2019)

06- D3. Espèces commerciales (p 122 à 128). (format pdf - 313.3 ko - 05/10/2019)

07- D1-D4-D7. Habitats pélagiques, réseaux trophiques et conditions hydrographiques (p 129 à 143). (format pdf - 352 ko - 05/10/2019)

08- D5. Eutrophisation (p 144 à 155). (format pdf - 416.9 ko - 05/10/2019)

09- D6. Intégrité des fonds marins (p 156 à 169). (format pdf - 547.9 ko - 05/10/2019)

10- D8. Contaminants (p 170 à 186). (format pdf - 579.6 ko - 05/10/2019)

11- D9. Questions sanitaires (p 187 à 199). (format pdf - 319.1 ko - 05/10/2019)

12- D10. Déchets marins (p 200 à 207). (format pdf - 255.1 ko - 05/10/2019)

13- D11.Perturbations sonores (p 208 à 215). (format pdf - 215.5 ko - 05/10/2019)

Annexe 6.d - Précisions sur les cibles complémentaires aux objectifs environnementaux, adoptées conjointement au plan d’action - Mars 2022 (format pdf - 2.6 Mo - 10/05/2022)

Annexe 7 : Les dérogations

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 23 mai 2022)
Annexe 7 : Tableau des dérogations. (format pdf - 99.8 ko - 05/10/2019)

Annexe 8 : La carte des vocations

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 23 mai 2022)

Annexe 9 : Atlas cartographique

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publié le 10 octobre 2019 (modifié le 2 juin 2022)

Sommaire de l’Atlas cartographique (p 1 a 4). (format pdf - 7.2 Mo - 05/10/2019)

01- Synthèse socio-économique des pêches maritimes-p5. (format pdf - 488.3 ko - 05/10/2019)

02- L’aquaculture sur la façade Sud-Atlantique- p 6. (format pdf - 417.2 ko - 05/10/2019)

03- L’extraction des granulats marins au large de la façade atlantique-p7. (format pdf - 519.6 ko - 05/10/2019)

04- Les macrozones de potentiel technique éolien sur la façade Sud-Atlantique-p8. (format pdf - 494.1 ko - 05/10/2019)

05- Le transport maritime sur la façade Sud-Atlantique-p9. (format pdf - 458.2 ko - 05/10/2019)

06- Les entreprises de la filière navale et nautique sur la façade Sud-Atlantique-p 10. (format pdf - 505.2 ko - 05/10/2019)

07- La répartition par département des moyens nautiques et aériens de l’AEM sur la façade Sud-Atlantique-p 11. (format pdf - 403.6 ko - 05/10/2019)

08- Les ports de plaisance de la façade Sud-Atlantique-p 12. (format pdf - 394.7 ko - 05/10/2019)

09- Les sports et les loisirs nautiques sur la façade Sud-Atlantique- p 13. (format pdf - 530.6 ko - 05/10/2019)

10- Les capacités d’hébergement touristique des communes littorales de la façade Sud-Atlantique-p 14. (format pdf - 420.9 ko - 05/10/2019)

11- Les aires marines protégées de la façade Sud-Atlantique-p 15. (format pdf - 576 ko - 05/10/2019)

12- La protection du patrimoine sur la façade Sud-Atlantique-p 16. (format pdf - 493.1 ko - 05/10/2019)

13- L’évolution du trait de côte sur la façade Sud-Atlantique.-p 17. (format pdf - 368.8 ko - 05/10/2019)

14- La vulnérabilité aux risques littoraux sur la façade Sud-Atlantique-p 18. (format pdf - 391.9 ko - 05/10/2019)

15- Les principaux centres de recherche et de formation maritimes sur la façade Sud-Atlantique-p 19. (format pdf - 485 ko - 05/10/2019)

16- L’emploi et la formation professionnelle maritime sur la façade Sud-Atlantique-p 20. (format pdf - 511.6 ko - 05/10/2019)

17- L’état d’avancement des SCoTs littoraux sur la façade Sud-Atlantique-p 21. (format pdf - 433.6 ko - 05/10/2019)