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Pêche et cultures marines

Arrêté du 16 décembre 2020 n° 339 rendant obligatoire les délibérations du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine n° 2020-B32 à n° 2020-B38 du 11 décembre 2020

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publié le 18 janvier 2021
Arrêté du 16 décembre 2020 n° 339 rendant obligatoire les délibérations du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine n° 2020-B32 à n° 2020-B38 du 11 décembre 2020 (format pdf - 882.6 ko - 18/01/2021)
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