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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 21 décembre 2017 sur le renouvellement du mandat de membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes.

publié le 12 janvier 2018 (modifié le 22 janvier 2018)

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 21 décembre 2017 portant modification de l’arrêté du 20 novembre 2017 portant organisation générale de l’élection en vue du renouvellement du mandat de membres du conseil du comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 21 décembre 2017 (format pdf - 2.1 Mo - 22/01/2018)