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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 9 novembre 2017 portant approbation du règlement intérieur du comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes du 9 novembre 2017.

publié le 13 décembre 2017

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 9 novembre 2017 portant approbation du règlement intérieur du comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes du 9 novembre 2017.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 9 novembre 2017. (format pdf - 1.7 Mo - 13/12/2017)