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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 27 novembre 2017 sur les élections au comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes.

publié le 13 décembre 2017

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 27 novembre 2017 fixant la liste des électeurs en vue de l’élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 27 novembre 2017. (format pdf - 214.7 ko - 13/12/2017)