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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 20 novembre 2017 sur les élections au comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes.

publié le 21 novembre 2017

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 20 novembre 2017 portant organisation générale des élections en vue du renouvellement de mandat des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 20 novembre 2017. (format pdf - 905.5 ko - 21/11/2017)