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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 24 aout 2016 concernant les sièges du CRPMEM Aquitaine-Poitou Charentes.

publié le 3 octobre 2016

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes n°278/2016 du 24 aout 2016 concernant les sièges du CRPMEM Aquitaine-Poitou Charentes fixant la composition et la répartition des sièges entre les différentes catégories professionnelles du conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins d’Aquitaine – Poitou-Charentes.

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 24 aout 2016 (format pdf - 422.2 ko - 02/10/2016)