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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 20 mai 2016 sur le contingent de licence « céphalopodes aux arts traînants » pour la campagne de pêche 2016.

publié le 15 juin 2016

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 20 mai 2016 rendant obligatoire la délibération n°2016-05 du 15 avril 2016 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Aquitaine fixant le contingent de licence « céphalopodes aux arts traînants » pour la campagne de pêche 2016.

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 20 mai 2016 (format pdf - 113.5 ko - 15/06/2016)