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DIRM SA
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars 2016 à l’espace Condorcet à Pessac.

publié le 31 mai 2016 (modifié le 10 juin 2016)

La douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique s’est tenue le 10 mars dernier dans l’espace Condorcet à Pessac, sous la coprésidence de Mme Béatrice LAGARDE, préfète déléguée pour la Défense et la Sécurité, représentant le préfet de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes et de M. Emmanuel de OLIVEIRA, préfet maritime de l’Atlantique.

Au cours de cette réunion, se sont tenues :

1 - une présentation de la nouvelle composition du CMF SA suite aux lois relatives aux délimitations des régions et à la nouvelle organisation territoriale de la République ;

2 - l’élection au sein du collège des collectivités territoriales de la commission permanente de Jean-Louis LEONARD en tant que membre titulaire et d’Albert LAROUSSET en qualité de membre suppléant ainsi que la désignation de Mme Nathalie LE YONDRE comme nouvelle présidente de cette commission permanente (CP) et ;

3 – la présentation de la méthode de travail retenue pour l’élaboration de l’état des lieux du Document Stratégique de Façade.
Une note et un schéma d’organisation de l’élaboration de l’état des lieux concernant la première partie de travaux du DSF ont été remis aux membres du CMF afin de leur permettre de visualiser les étapes de validation sur l’année 2016.

4 – la présentation de l’avis de la Commission Permanente sur le guide Planification de l’Espace Maritime
Les préfets coordonnateurs de la façade Manche Est Mer du Nord ont été sollicités par la Ministre, en août 2015, pour élaborer un projet de guide, qui lui a été remis en octobre 2015. Ce dernier a fait l’objet d’une consultation par les acteurs de la mer avec un retour attendu pour fin janvier 2016. Une synthèse sous la forme d’un projet d’avis, validé en commission permanente, a été transmis à la ministre. Ce projet a été présenté en séance, avec la possibilité d’émettre un avis complémentaire à l’issue du conseil si nécessaire ;

5 - une information sur le Programme de mesures (PdM) du Plan d’action pour le milieu marin (PAMM) :
Le PdM du PAMM, 5ème et dernier élément du PAMM, a fait l’objet d’un travail de simplification pour en faciliter la lecture. Il a été de nouveau présenté en séance, pour information, ;

6 – deux présentations :
- par Mme Marlène KIERSNOWSKI, du Conseil Régional Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, de la politique régionale des Énergies Marines Renouvelables ;
- par M Arnaud VALADIER, de la DREAL ALPC, de la stratégie de gestion du trait de côte.

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la réunion, la liste de présence et les différentes présentations :

CR_CMF_10_MARS_2016-vise-date (format pdf - 1.8 Mo - 31/05/2016)

Liste_presence_CMF_SA-10mars2016 (format pdf - 130.8 ko - 30/05/2016)

Point 2- PV d’élection de la commission permanente (format pdf - 397.9 ko - 10/06/2016)

Point 3-DSF_Projet_schema_orga_realisation_diag_existant (format pdf - 105.8 ko - 30/05/2016)

Point 4-Avis_PdM_commission permanente_signe (format pdf - 1.4 Mo - 30/05/2016)

Point 5- Rappel processus d’élaboration du programme de mesures (format pdf - 718.8 ko - 30/05/2016)

Point 6-Presentation_EMR_Aquitaine (format pdf - 2.6 Mo - 30/05/2016)

Point 6-DIAPO_PROJET_FUSIONNE_DREAL ALPC (format pdf - 18.4 Mo - 30/05/2016)

Pour en savoir plus, cliquer ici pour accéder à la base réglementaire du conseil maritime de la façade Sud-Atlantique …