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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 15 décembre 2015 relatif à la civelle pour la campagne 2015-2016.

publié le 18 décembre 2015

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 15 décembre 2015 sur la civelle pour la campagne 2015-2016 rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Aquitaine n° 2015-18 du 30 octobre 2015 relative à la création et fixant les conditions d’attribution de la licence de pêche des céphalopodes aux arts traînants.

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 15 décembre 2015 relatif à la civelle pour la campagne 2015-2016. (format pdf - 317.9 ko - 18/12/2015)