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Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 sur les licences et l’organisation de la pêche des coquilles Saint-Jacques pour la campagne de décembre 2015.

publié le 7 décembre 2015

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Poitou-Charentes du 5 novembre 2015 n° 09-2015 fixant le nombre de licences de pêche et l’organisation de la campagne de pêche des coquilles Saint-Jacques sur les gisements naturels coquilliers des pertuis charentais pour la campagne de décembre 2015.

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 sur les licences et l’organisation de la pêche des coquilles Saint-Jacques pour la campagne de décembre 2015. (format pdf - 403.4 ko - 07/12/2015)