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Gens de mer.
 

Sources réglementaires

 
 

Les derniers textes publiés

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publié le 15 juin 2016
  • Arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d’aptitude permettant d’exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines
  • Arrêté du 18 mai 2016 relatif à la délivrance du certificat d’aptitude au commandement à la petite pêche (CACPP)
  • Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
  • Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW
  • Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second polyvalent et du brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime
  • Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l’arrêté du 25 septembre 2007 relatif à la reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime délivrés par d’autres Etats membres de l’Union européenne ou des pays tiers pour le service à bord des navires de commerce et de plaisance armés avec un rôle d’équipage battant pavillon français Version consolidée
  • Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l’arrêté du 30 juin 2014 modifié relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande (DEO1MM - DESMM) Version consolidée
  • Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW Version consolidée
  • Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux modalités d’organisation au titre de l’année 2016 pour l’admission dans le cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l’Ecole nationale supérieure maritime

Textes généraux

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publié le 10 juin 2016
  • Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d’exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
  • Arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime.
  • Arrêté du 14 août 2015 modifiant l’arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
  • Arrêté du 12 août 2015 modifiant l’arrêté du 12 mai 2011 relatif aux agréments des prestataires délivrant une formation professionnelle maritime
  • Arrêté du 12 août 2015 relatif à l’organisation des évaluations pour l’obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime

Certificats et attestations

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publié le 10 juin 2016
  • Arrêté du 8 février 2016 relatif à la délivrance du certificat restreint d’opérateur, du certificat général d’opérateur et du certificat de radio-électronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile maritime par satellite
  • Décision du 14 mars 2016 (format pdf - 231.1 ko - 10/06/2016) portant approbation de la formation à la sécurité des équipages des navires de pêche dispensée en application de la convention de mécénat entre Total SA, l’institut maritime de prévention (IMP) et le fonds d’assurance formation pêche et cultures marines (FAPPCM) formation approuvée mécénat Total
  • Décision du 08 février 2016 (format pdf - 2.9 Mo - 10/06/2016) portant approbation de la formation pour les marins naviguant sur navires de moins de 12 mètres armés à la petite pêche ou à la pêche côtière

Service pont

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publié le 10 juin 2016
  • Arrêté du 24 décembre 2015 relatif aux conditions d’entrée en formation pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle applicables aux titulaires du brevet d’officier chef de quart machine
  • Arrêté du 18 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont
  • Arrêté du 18 mai 2016 relatif à la délivrance du certificat d’aptitude au commandement à la petite pêche (CACPP)
  • Arrêté du 7 août 2015 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle

Service machine

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publié le 10 juin 2016
  • Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW
  • Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
  • Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d’officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes
  • Arrêté du 24 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de mécanicien, du certificat de mécanicien de quart machine et du certificat de marin qualifié machine

Service polyvalent

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publié le 10 juin 2016
  • Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second polyvalent et du brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime

Cultures marines

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publié le 10 juin 2016
  • Arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d’aptitude permettant d’exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines

Reconnaissance de titres étrangers

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publié le 10 juin 2016
  • Décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer – connaissance en langue française et juridique capitaine et suppléant
  • Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 8 février 2010 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l’exercice de fonctions à bord des navires de pêche et des navires armés en cultures marines par les titulaires de qualifications acquises dans des Etats membres de la Communauté européenne autres que la France ou dans des Etats parties à l’accord sur l’Espace économique européen. Version consolidée A 08/02/2010
  • Arrêté du 15 juillet 2015 précisant les conditions de fonctionnement du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015

Textes spécifiques

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publié le 10 juin 2016

Décret n° 2015-517 du 11 mai 2015 relatif au cuisinier de navire

Arrêté du 12 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de cuisinier de navire et de l’attestation de formation de base à l’hygiène