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Pêche et cultures marines.

<FONT SIZE=2> Pêches : arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 06 mars 2012 portant réglementation des engins de pêche dans l’intra bassin d’Arcachon

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publié le 22 mars 2012 (modifié le 27 mars 2012)

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 06 mars 2012 rendant obligatoire l’avenant n° 2012-02 du 05 mars 2012 à la délibération CRPMEM n° 2011-14 du 24 novembre 2011 portant réglementation des engins de pêche dans l’intra bassin d’Arcachon

avenant_2012-02_a_la_2011-14_engins_intra_bassin (format pdf - 1.7 Mo - 22/03/2012)