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La sécurité maritime.
 

Les référentiel techniques relatifs à la sécurité des navires

Les référentiel techniques relatifs à la sécurité des navires sont classés par division, en fonction des types de navires. Ils sont disponibles en ligne sur le site de la direction des affaires maritimes

Lien avec le site sur la sécurité des navires et de la navigation maritime de la direction des affaires maritimes (DAM)

Ces référentiels sont régulièrement mis à jour, en fonction des évolutions techniques d’une part et des retours d’expérience d’autre part.