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Le diagnostic de l’existant du document stratégique de la façade Sud-Atlantique.

Conduite des politiques publiques.

Le document stratégique de la facade (DSF) Sud-Atlantique.

Le diagnostic de l’existant du document stratégique de la façade Sud-Atlantique.

publié le 27 mars 2017 (modifié le 13 avril 2017)

L’élaboration de ce document a débuté en 2015.

Ces travaux ont été conduits sous la responsabilité de la Commission administrative de façade Sud-Atlantique (CAF SA ) et en lien avec la commission permanente (CP) et les commissions spécialisées du Conseil maritime de façade Sud-Atlantique (CMF SA).

Le schéma d’élaboration de ce diagnostic a été présenté en CMF SA le 10 mars 2016, puis son contenu, composé de 36 fiches rassemblées en 5 chapitres, a été élaboré par le CEREMA, sous la responsabilité d’une « équipe projet » coordonnée par la DIRM SA, puis discuté et amendé par les membres du CMF SA.

Les fiches constitutives du diagnostic ont été synthétisées, harmonisées puis validées en CAF SA le 9 juin 2016 ; cette commission a aussi adopté un schéma méthodologique donnant mandat à l’équipe projet pour assurer la cohérence rédactionnelle de l’ensemble du document en vue d’en assurer la meilleure qualité.

L’équipe projet de la CAF SA s’est réuni le 17 septembre et le 12 novembre 2016 pour procéder à ces ajustements.

La CP a été informé de la finalisation du processus à l’occasion de la réunion du 25 novembre 2016 puis le document a été validé en CAF SA le 27 janvier dernier.

Ce document finalisé constitue maintenant le socle validé de la réflexion à mener pour la détermination des enjeux de façades et les orientations stratégiques.

Chapitres :

0 sommaire diagnostic existant du dsf sa janv 2017 - pages 1 a 4 (format pdf - 788.6 ko - 24/03/2017)

1 Chapitre 0 – Des dynamiques démographiques et résidentielles- pages 5 a 22 (format pdf - 17.6 Mo - 24/03/2017) .
0.1 – L’attractivité démographique et le changement d’échelle- p 8
0.2 – La dynamique résidentielle et l’artificialisation du territoire -p 12

2 Chapitre 1 – Le développement durable des activités économiques, maritimes et littorales et la valorisation des ressources naturelles minérales, biologiques et énergétiques- page 23 a 77 partie1 (format pdf - 16.5 Mo - 24/03/2017) .
1.1 – Les spécificités et la vivacité économiques du littoral- p 27
1.2 – Les industries navales et nautiques-p 33
1.3 – Les ports de commerce et les trafics maritimes.-p39
1.4 – La plaisance et les loisirs nautiques-p 47
1.5-1 – La pêche maritime professionnelle -p50
1.5-2 – La pêche maritime de loisir- p 60
1.6 – L’aquaculture -p 67

2 Chapitre 1 – Le développement durable des activités économiques, maritimes et littorales et la valorisation des ressources naturelles minérales, biologiques et énergétiques - pages 78 a 108 partie2 (format pdf - 12.8 Mo - 24/03/2017) .
1.7 – Les granulats marins-p 78
1.8 – Les énergies marines renouvelables-p 83
1.9 – Le tourisme côtier et maritime- p 93
1.10 – L’agriculture et la sylviculture littorale -p 100

3 chapitre 2 la protection des milieux des ressources des equilibres biologiques et ecologiques la preservation des sites des paysages et du patrimoine - pages 109 a 182 (format pdf - 12.2 Mo - 24/03/2017) .
2.1 – Les milieux marins et littoraux-p 112
2.2 – Les pressions et impacts- p 122
2.3 – Le bon état des milieux marins et littoraux-p 135
2.4 – Le domaine public maritime naturel-p 141
2.5 – Le libre accès au rivage -p 150
2.6 – La protection et mise en valeur des paysages : politique du paysage maritime et littoral- p 157
2.7 – La protection et mise en valeur despaysages : politique des sites-p 168
2.8 – Le patrimoine culturel littoral et maritime.-p 172

4 chapitre 3 la prevention des risques et le gestion du trait de cote - pages183 a196 partie1 (format pdf - 18.4 Mo - 24/03/2017) .
3.1 – Les risques littoraux- p 186

4 chapitre 3 la prevention des risques et le gestion du trait de cote - pages197 a 222 partie2 (format pdf - 12.7 Mo - 24/03/2017) .
3.2 – Les risques technologiques-p 197
3.3 – Les risques sanitaires - p 202
3.4 – La sécurité et la sureté maritimes - p 209
3.5 – Le changement climatique - p 216

5 chapitre 4 la connaissance la recherche et l innovation l education et la formation aux metiers de la mer - pages 223 a 256 (format pdf - 6.4 Mo - 24/03/2017) .
4.1 – La connaissance - p227
4.2 – La recherche - p 240
4.3 – L’innovation - p 237
4.5 – La sensibilisation et la communication - p 248
4.6 – Enseigner la mer - p 252

6 chapitre 5 la planification des espaces littoraux et de la mer - pages 265 a 286 (format pdf - 7.7 Mo - 24/03/2017) .
5.1 – Les démarches de planification : DTA,SCOT,PLU - p 261
5.2 – La planification des espaces marins - p 281

7 chapitre 6 vers une gestion integree de la mer et du littoral - pages 287 a 298 (format pdf - 335.4 ko - 24/03/2017) .
6.1 – Les démarches de gestion intégrée - p 291
6.2 – La gouvernance - p 294