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Pêche et cultures marines.
 

La réglementation pêche en Poitou-Charentes (échu au 31/12/2015)

 
 
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 3 décembre 2015 sur la capture du merlu pour certains navires immatriculés en Aquitaine.
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 3 décembre 2015 sur la capture du merlu pour certains navires immatriculés en Aquitaine.
 
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 4 décembre 2015 concernant la licence de pêche des coquilles Saint-Jacques sur les gisements naturels coquilliers des pertuis charentais.
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 4 décembre 2015 concernant la licence de pêche des coquilles Saint-Jacques sur les gisements naturels coquilliers des pertuis charentais.
 
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 concernant la licence de pêche des coquilles Saint-Jacques sur les gisements naturels coquilliers des pertuis charentais.
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 concernant la licence de pêche des coquilles Saint-Jacques sur les gisements naturels coquilliers des pertuis charentais.
 
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 sur les licences et l’organisation de la pêche des coquilles Saint-Jacques pour la campagne de décembre 2015.
Arrêté préfectoral de la région Aquitaine du 1er décembre 2015 sur les licences et l’organisation de la pêche des coquilles Saint-Jacques pour la campagne de décembre 2015.
 
Arrêté préfectoral du 30 novembre 2015 sur l’ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne.
Arrêté préfectoral du 30 novembre 2015 sur l’ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne du 01/12/2015 au 31/01/2016.
 
Arrêté préfectoral du 13 novembre 2015 sur les limites individuelles de captures pour la civelle pour la campagne de pêche 2015-2016
Arrêté préfectoral du 13 novembre 2015 sur les limites individuelles de captures pour la civelle pour la campagne de pêche 2015-2016.
 
Pêches : Arrêté préfectoral du 10 novembre 2015 fixant l’organisation de la campagne de pêche des Pétoncles sur les gisements naturels des pertuis charentais.
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2015 fixant l’organisation de la campagne de pêche des Pétoncles sur les gisements naturels des pertuis charentais.
 
Pêches : Arrêté préfectoral du 10 juillet 2015 fixant le nombre de licences de pêche à pied sur les gisements classés de Poitou-Charentes.
Rendant obligatoire la délibération n°4-2015 du17 juin 2015 fixant le nombre de licences de pêche et l’organisation de la campagne de pêche à pied sur les gisements classés de Poitou-Charentes pour la campagne 2015-2016
 
Pêches : Arrêté préfectoral de la région Poitou-Charentes du 10 juillet 2015 portant les conditions d’attribution de la licence de peche à pied professionnelle.
Rendant obligatoire la délibération n°3-2015 du 17 juin 2015 portant création et fixant les conditions d’attribution de la licence de pêche à pied professionnelle sur les secteurs de pêche du littoral de la région Poitou-Charentes.