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Préservation et gestion du milieu marin.

La directive cadre 2008/56/CE « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) dont le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) en Golfe de Gascogne
Préservation de la biodiversité marine
Lutte et prévention de la pollution maritime
La stratégie de surveillance et de contrôle de l’environnement marin (accès réservé).
Actualités (hors PAMM)

La directive cadre 2008/56/CE « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) dont le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) en Golfe de Gascogne

La directive cadre stratégique pour le milieu marin (DCSMM)

Travaux pour l’élaboration des PAMM par sous-région marine : au niveau national et au niveau déconcentré
Télécharger la directive n°2008/56/CE
Télécharger la décision de la commission européenne 2010/477/UE du 1er septembre 2010
Présentation didactique de la DCSMM

Le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) en Golfe de Gascogne

Présentation
Evaluation initiale
Bon état écologique
Objectifs environnementaux
Programme de surveillance
Programme de mesures
Actualités PAMM
Glossaire et abréviations

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La directive cadre 2008/56/CE « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) dont le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) en Golfe de Gascogne

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