Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • Missions et organisation
  • Les zones de compétences
  • Projet de service
  • Pour nous trouver
  • Extranet
  • Intranet
  • Imprimés
 
 

Haut de page

Logo préfècture région
DIRM SA
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique
  • Accueil
  • Conduite des politiques publiques.
    • Le conseil maritime de la façade Sud-Atlantique
    • La commission permanente
    • Les commissions spécialisées
    • La Stratégie Nationale Mer et Littoral (SNML).
    • Le Document Stratégique de la Facade (DSF) Sud-Atlantique.
    • Actualités.
  • Préservation et gestion du milieu marin.
    • La directive cadre 2008/56/CE « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) dont le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) en Golfe de Gascogne
    • Préservation de la biodiversité marine
    • Lutte et prévention de la pollution maritime
    • La stratégie de surveillance et de contrôle de l’environnement marin (accès réservé).
    • Actualités.
  • La sécurité maritime.
    • Sécurité des navires
    • Signalisation maritime
    • Sauvetage en mer
    • Prévention et lutte contre la pollution maritime
    • Contrôle des activités maritimes
    • Les phares de la façade Sud-Atlantique
    • Tribunal maritime de Bordeaux.
    • CONCOURS - AVIS RECRUTEMENT
    • Actualités sur la sécurité maritime.
  • Gens de mer.
    • Les métiers de la mer en Nouvelle-Aquitaine.
    • Sources réglementaires
    • Formulaires de délivrance et revalidation des titres de marin
    • La promotion de l’emploi maritime
    • L’aptitude physique au métier du marin 
    • Hygiène, prévention et contrôles sanitaires à bord des navires
    • Acceder au PORTAIL MARIN
    • Actualités des gens de mer.
  • Pêche et cultures marines.
    • Les représentations professionnelles
    • La réglementation
    • Les aides et incitations financières
    • La gestion de la ressource halieutique
    • Actualités.
  • Développement durable- Activités maritimes.
    • Les schémas régionaux de l’aquaculture marine (SDRAM)
    • Les assises de la mer et du littoral
    • Le développement des énergies marines renouvelables
    • Actualités Développement durable- Activités maritimes.
  • Consultations publiques-Appels à projets-SIG.
    • Consultations publiques et synthèses.
    • Appels à projets.
    • Monographie maritime
    • Cartothèque, système d’informations géographiques
Vous êtes ici :
Accueil > Pêche et cultures marines. > La réglementation > Les réglementations régionales > Consultation du public et synthèse
 Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  Contenu du livrable du
Pêche et cultures marines.
  • Les représentations professionnelles
  • La réglementation
    • La réglementation communautaire
    • La réglementation nationale
    • Les réglementations régionales
      • La réglementation pêche et conchyliculture en région Nouvelle-Aquitaine à compter du 01/01/2016
      • La réglementation pêche en Poitou-Charentes (échu au 31/12/2015)
      • La réglementation pêche en Aquitaine (échu au 31/12/2015)
      • Consultation du public et synthèse
    • Autorisations de pêche scientifique
  • Les aides et incitations financières
  • La gestion de la ressource halieutique
  • Actualités.
 
 
 

Consultation du public et synthèse

Lien vers la rubrique
 
 
Haut de page

Menu de droite

 
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 23 septembre 2019

Menu secondaire

  • Conduite des politiques publiques.
     
    • Le conseil maritime de la façade Sud-Atlantique
    • La commission permanente
    • Les commissions spécialisées
    • La Stratégie Nationale Mer et Littoral (SNML).
    • Le Document Stratégique de la Facade (DSF) Sud-Atlantique.
    • Actualités.
  • Préservation et gestion du milieu marin.
     
    • La directive cadre 2008/56/CE « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) dont le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) en Golfe de Gascogne
    • Préservation de la biodiversité marine
    • Lutte et prévention de la pollution maritime
    • La stratégie de surveillance et de contrôle de l’environnement marin (accès réservé).
    • Actualités.
  • La sécurité maritime.
     
    • Sécurité des navires
    • Signalisation maritime
    • Sauvetage en mer
    • Prévention et lutte contre la pollution maritime
    • Contrôle des activités maritimes
    • Les phares de la façade Sud-Atlantique
    • Tribunal maritime de Bordeaux.
    • CONCOURS - AVIS RECRUTEMENT
    • Actualités sur la sécurité maritime.
  • Gens de mer.
     
    • Les métiers de la mer en Nouvelle-Aquitaine.
    • Sources réglementaires
    • Formulaires de délivrance et revalidation des titres de marin
    • La promotion de l’emploi maritime
    • L’aptitude physique au métier du marin 
    • Hygiène, prévention et contrôles sanitaires à bord des navires
    • Acceder au PORTAIL MARIN
    • Actualités des gens de mer.
  • Pêche et cultures marines.
     
    • Les représentations professionnelles
    • La réglementation
    • Les aides et incitations financières
    • La gestion de la ressource halieutique
    • Actualités.
  • Développement durable- Activités maritimes.
     
    • Les schémas régionaux de l’aquaculture marine (SDRAM)
    • Les assises de la mer et du littoral
    • Le développement des énergies marines renouvelables
    • Actualités Développement durable- Activités maritimes.
  • Consultations publiques-Appels à projets-SIG.
     
    • Consultations publiques et synthèses.
    • Appels à projets.
    • Monographie maritime
    • Cartothèque, système d’informations géographiques
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
Plan du site | Crédits - Mentions légales | CGU | Flux RSS