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Pêche et cultures marines.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 21 décembre 2017 sur le renouvellement du mandat de membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Arcachon-Aquitaine.

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publié le 12 janvier 2018

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 21 décembre 2017 portant modification de l’arrêté préfectoral du 20 novembre 2017 portant organisation générale des élections en vue du renouvellement de mandat des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 21 décembre 2017. (format pdf - 2.1 Mo - 12/01/2018)