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Pêche et cultures marines.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 5 décembre 2017 fixant les listes électorales établies en vue de l’élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture conchyliculture Poitou-Charentes.

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publié le 13 décembre 2017

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 5 décembre 2017 portant modification de l’arrêté préfectoral du 27 novembre 2017 fixant les listes électorales établies en vue de l’élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture conchyliculture Poitou-Charentes.

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 5 décembre 2017 - conseil du comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes. (format pdf - 1.1 Mo - 13/12/2017)