Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  Le diagnostic de l’existant du document stratégique de la façade Sud-Atlantique.
Pêche et cultures marines.

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 20 mai 2016 sur le contingent de licence « intra-bassin AC » 2016.

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 15 juin 2016

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 20 mai 2016 rendant obligatoire la délibération n°2016-08 du 15 avril 2016 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins d’Aquitaine fixant le contingent de licences de pêche « intra-bassin AC » 2016.

Arrêté préfectoral de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes du 20 mai 2016 (format pdf - 108.3 ko - 15/06/2016)